Les Editions Hatier – Département Foucher (ci-après « Editions Foucher »), exposent dans le présent document, les modalités de référencement des ouvrages, contenus et services numériques et non scolaires proposés à la vente sur le site www.boutique.editions-foucher.fr, ci-après « le Site » ainsi que les modalités de redirection vers des services d’achats en ligne.
I – Référencement
Le Site présente aux utilisateurs, ci-après « les utilisateurs », le catalogue numérique des Editions Foucher. Les ouvrages, contenus et services présentés sur le Site relèvent de la seule ligne éditoriale des Editions Foucher.
A cet égard, les ouvrages sont donc classés en fonction de leur date de sortie, ou encore par collection, niveau, filière, diplôme ou statut (élèves, étudiants ou candidat à un concours).
II – Redirection en ligne vers le catalogue des éditions Foucher
Le Site renvoie depuis chaque page article vers la page article papier du site des Editions Foucher www.editions-foucher.fr qui a sa propre charte de référencement.
III – Responsabilité
Compte tenu de ce qui précède, les utilisateurs comprennent et acceptent que toutes revendications relatives à la conclusion ou à l’exécution des contrats conclus entre eux et nos partenaires, à toutes informations précontractuelles (en ce compris celles visées aux articles L.221-5, L.221-6, D.111-10 et D.111-11 du Code de la Consommation), paiements, garanties, règlements de litiges, et plus généralement tous droits dont les utilisateurs sont titulaires en leur qualité de consommateurs, ne peuvent être exercés qu’à l’encontre des tiers concernés, les Editions Foucher n’étant pas juridiquement partie aux contrats conclus directement entre ces partenaires et les utilisateurs.